3. Chartriers municipaux
archivistique, chartriers, archives municipales
3.1. Histoire des fonds
Pas de synthèse. À noter toutefois, centré sur l'histoire des archives municipales avant la Révolution, le recueil de notices parues dans :
Archivum, 13 (1963), p. 23-59.
La première contribution est une synthèse de Marcel BAUDOT, « Les archives municipales de la France d'Ancien Régime ». Suivent des notices, plus ou moins détaillées, sur les archives municipales d'Arles, Beaune, Bergues, Carpentras, Douai, Lille, Nice, Reims, Saint-Omer, Toulouse. – On pourra compléter cette revue des notices publiées dans La Gazette des archives, nouv. sér., n° 125-126 (2e-3e trimestres 1984), p. 182-206 : Blois, Marseille, Nice, Pau, Poitiers, Strasbourg, Troyes.
Philippe WOLFF, « Une administration municipale au travail : Toulouse », dans Histoire comparée de l'administration (IVe-XVIIIe siècles), actes du XIVe colloque historique franco-allemand (Tours, 27 mars-1er avril 1977), Munich, 1980 (Beihefte der Francia, 9), p. 422-428.
3.2 Bibliographies et études d'histoire urbaine
Philippe DOLLINGER, Philippe WOLFF, Bernard GUENÉE, Bibliographie d'histoire des villes de France, Paris, 1967, XI-756 p.
Philippe WOLFF, Guide international d'histoire urbaine, t. I, Europe, Paris, 1977, 544 p.
Bernard CHEVALIER, Les bonnes villes de France du XIVe au XVIe siècles, Paris, 1982, 345 p.
Albert RIGAUDIÈRE, Gouverner la ville au Moyen Âge, Paris, 1993, 536 p.
Recueil d’articles, particulièrement important pour la typologie des documents.
Entre autres monographies, noter, pour la généreuse place qui y est consacrée à l'examen des sources disponibles, les études sur :
Tours (Bernard CHEVALIER, 1972),
Besançon (Roland FIETIER, 1978),
Poitiers (Robert FAVREAU, 1978),
Reims (Pierre DESPORTES, 1979),
les villes bretonnes (Jean-Pierre LEGUAY, 1981),
Saint-Flour (Albert RIGAUDIÈRE, 1982),
Chartres (Claudine BILLOT, 1987),
Aix (Noël COULET, 1988),
Arles (Louis SOUFF, 1988),
Chambéry (Réjane BRONDY, 1988),
Laon (Alain SAINT-DENIS, 1994),
Saint-Omer (A. DERVILLE, 1995)…
3.3. Cartulaires, délibérations, comptabilités
Peu d'études encore sur les cartulaires urbains. Voir récemment :
Études réunies par Kouky FIANU et Michel HÉBERT (nord de la France, Provence, Orléans, Abbeville, Saint-Quentin) dans Memini, travaux et documents [Montréal], t. 12, 2008, p. 7-148.
Pour les délibérations et comptes :
Direction des Archives de France et Institut de recherche et d'histoire des textes, Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales, 6 fasc. parus, Paris, 1981-1983.
Classé par régions administratives : Nord-Pas-de-Calais ; Pays-de-Loire ; Poitou-Charentes ; Alsace ; Bourgogne ; Midi-Pyrénées ; Normandie.
Arthur GIRY, Documents sur les relations de la royauté avec les villes en France de 1180 à 1314, Paris, 1885, p. XXV-XXXI ; Gérard SIVERY, Saint Louis et son siècle, Paris, 1983, p. 565-575.
Sur les comptes rendus à la cour royale vers 1260 par 43 communes (nord du domaine avec une pointe jusqu'à Sens).
Finances et comptabilités urbaines du XIIIe au XVIe siècles : colloque international, Bruxelles, 1964, 429 p. et planches (Pro civitate, Histoire, 7).
A noter plusieurs contributions sur la Flandre, un riche dossier de fac-similés et l'article de Jean GLÉNISSON et Charles HIGOUNET, « Remarques sur les comptes et sur l'administration financière des villes françaises entre Loire et Pyrénées (XIVe-XVIe siècles) », p. 30-67, avec état des fonds conservés.
Exemples d'études et d'éditions
Sylvette GUILBERT, Registre de délibérations du conseil de ville de Reims (1422-1436), Reims, 1993 (Travaux de l'Académie nationale de Reims, 169).
Sylvette GUILBERT, Registre de délibérations du conseil de ville de Châlons-en-Champagne, 1417-1421, Châlons-en-Champagne, 2001 (Sources anciennes de l'histoire de Châlons-en-Champagne, 1).
Voir aussi la gerbe d’études réunies par Kouky FIANU et Michel HÉBERT (registres de délibérations de Brignoles, Barjols, Rodez et Clermont) dans Memini, travaux et documents [Montréal], t. 12, 2008, p. 7-21 et 149-290.
Françoise HUMBERT, Les finances municipales de Dijon du milieu du XIVe siècle à 1477, Paris, 1961, 265 p. et tableaux (Publications de l'Université de Dijon, 23).
Les finances de Calais au XIIIe siècle : textes de 1255 à 1302, par Pierre BOUGARD et Carlos WYFFELS, Bruxelles, 1966.
Jean-Pierre SOSSON, Les travaux publics de la ville de Bruges, XIVe-XVe siècles, Bruxelles, 1977.
Comptes consulaires de Montréal-en-Condomois, 1458-1498, par Charles SAMARAN et Gilbert LOUBÈS, Paris, 1979, 413 p. (Documents inédits).
Denis CLAUZEL, Finances et politique à Lille pendant la période bourguignonne, Dunquerke, 1982 (Histoire).
Le plus ancien compte des consuls de Montferrand, en provençal auvergnat, 1259-1272, par R. Anthony LODGE, Paris, 1985 (Mémoires de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Clermont-Ferrand, 49).
Comptes des recettes et des dépenses de la ville de Cadillac (1457-1468), publiés par Michel BOCHACA et Jacques MICHEAU, Bordeaux, 2001 (Études et documents d'histoire du Bordelais, XVe-XVIe siècles, 1).
Florent GARNIER, Un consulat et ses finances : Millau (1187-1461), Paris, 2006 (Histoire économique et financière de la France, Études générales).
Comprend un large tour d’horizon historiographique et bibliographique.
R. Anthony LODGE, Les comptes des consuls de Montferrand (1273-1319), Paris, 2006 (Études et rencontres de l’École des chartes, 23) ; id. (1346-1373), 2010 (ibid., 31) ; textes en ligne : http://elec.enc.sorbonne.fr/montferrand/ (décennies suivantes de prochaine parution).
3.4. Justice
Peu d'études et d'éditions.
Jean BOCA, La justice criminelle de l'échevinage d'Abbeville au Moyen Âge, 1184-1516, Paris, 1930.
Le droit coutumier de la ville de Metz au Moyen Âge, t. III, Jugements du maître-échevin de Metz aux XVe et XVIe siècles, éd. Jean SCHNEIDER, Haarlem, 1967 (Institut historique de droit de Leyde, sér. 11, 14).
Virginie LEMONNIER-LESAGE, « La mémoire judiciaire à Metz : la conservation des jugements des maîtres-échevins », dans Une histoire de la mémoire judiciaire, études réunies par Olivier Poncet et Isabelle Storez-Brancourt, Paris, École des chartes, 2009 (Études et rencontres de l’École des chartes, 29), p. 163-180.
Sébastien HAMEL, La justice dans une ville du nord du royaume de France au Moyen Âge : étude sur la pratique judiciaire à Saint-Quentin (fin XIe-début XIVe siècle), Turnhout, 2011 (Studies in european urban history).
3.5. Fiscalité, livres de bourgeoisie
Maurice-A. ARNOULD, Les relevés de feux, Turnhout, 1976, 87 p. (Typologie des sources du Moyen Âge occidental, 18).
Les cadastres anciens des villes et leur traitement par l'informatique, actes de la table ronde (31 janvier-2 février 1985), éd. Jean-Louis Biget, J.-C. Hervé, Y. Thébert, Rome-Paris, 1989 (Collection de l'École française de Rome, 120).
Archives départementales du Tarn, Compoix et cadastres du Tarn (XIVe-XIXe siècles), sous la dir. de Jean LE POTTIER, Albi, 1992 (en particulier Jean-Louis BIGET, « Histoire et utilisation des compoix médiévaux », p. 9-28).
Noël COULET, « Les villages provençaux, la queste et le cadastre », dans La société rurale et les institutions gouvernementales au Moyen Âge, actes du colloque de Montréal, 13-15 mai 1993, sous la direction de John Drendel, Montréal, 1995 (Inedita et rare, 11), p. 117-129.
Exemples d'études et d'éditions
Philippe WOLFF, Les "estimes" toulousaines des XIVe et XVe siècles, Toulouse, 1956, 333 p. et tableaux.
Arlette HIGOUNET-NADAL, Les comptes de la taille et les sources de l'histoire démographique de Périgueux au XIVe siècle, Paris, 1965, 236 p. (Démographie et sociétés, 9).
Marie-Thérèse LORCIN, Les campagnes de la région lyonnaise aux XIVe et XVe siècles, Lyon, 1974, p. 369 et suiv.
Albert RIGAUDIÈRE, L'assiette de l'impôt direct à la fin du XIVe siècle : le livre d'estimes des consuls de Saint-Flour pour les années 1380-1385, Paris, 1977.
Livres de bourgeoisie
Martine AUBRY, 4000 bourgeois de Lille au XIVe siècle : le premier registre aux bourgeois, 1291-1355, Lille, 2000.
3.6. Le cas parisien
Éditions
Les médiévistes disposent aujourd'hui d'une belle série d'éditions :
Rôles d'impositions ou comptes de levée
1292 (éd. Hercule GÉRAUD, 1837), 1296, 1297 et 1313 (éd. Karl MICHAELSSON, 1951, 1958 et 1962), 1421, 1423 et 1438 (éd. Jean FAVIER, 1970).
Lucie FOSSIER, « L'artisanat parisien à la fin du XIIIe siècle d'après les rôles de taille : critique d'une source », dans Mélanges de l'École française de Rome, Moyen Âge, Temps modernes, 100 (1988), p. 125-135.
Divers fragments peuvent aussi surgir ; voir par exemple :
Caroline BOURLET, « Trois listes d'impôt parisiennes du règne de Philippe VI, 1338-1339 », dans Bibliothèque de l'École des chartes, 156 (1998), p. 547-572.
Comptes du domaine de la ville de Paris
Comptes du domaine de la ville de Paris, t. I, 1424-1457, par Alexandre VIDIER, Léon LE GRAND, Paul DUPREUX, Paris, 1948 ; t. II, 1457-1489, par Jacques MONICAT, Paris, 1958.
Registre "des compagnies françaises", 1449-1467
Jean FAVIER, Le commerce fluvial de la région parisienne au XVe siècle, t. I, seul paru, Paris, 1975, 367 p.
Sur les archives et leur dispersion :
J. MONICAT, Comptes du domaine…, t. II, p. VII-XXVII.
3.7. Les communautés rurales
Robert FOSSIER, Chartes de coutumes en Picardie (XIe-XIIIe siècles), Paris, 1974 (Documents inédits in-8°, 10).
