8. Finances et fiscalité royales et princières

Olivier Guyotjeannin

finances royales, fiscalité, archivistique

8.1. Études institutionnelles d'ensemble

Colonel BORRELLI DE SERRES, Recherches sur divers services publics du XIII^e au XVII^e siècles, Paris, 1895-1909, 3 vol.

Essentiel pour le XIII^e et la première moitié du XIV^e siècle.

Maurice REY, Les finances royales sous Charles VI : les causes du déficit (1388-1413), Paris, 1965 ; Le domaine du roi et les finances extraordinaires sous Charles VI (1388-1413), Paris, 1965.

Jean-François LASSALMONIE, La boîte à l’enchanteur : politique financière de Louis XI, Paris, 2002 (Histoire économique et financière de la France, Études générales).

8.2. Les origines

Michel NORTIER, John BALDWIN, Contribution à l'étude des finances de Philippe Auguste, dans Bibliothèque de l'École des chartes, 138 (1980), p. 5-33.

Thomas N. BISSON, Les comptes des domaines au temps de Philippe Auguste : essai comparatif, dans La France de Philippe Auguste : le temps des mutations (colloque Paris, 20 septembre-4 octobre 1980), Paris, 1980 (Colloques internationaux du C.N.R.S., 602), p. 521-538.

Br. LYON, Adriaan VERHULST, Medieval finance : a comparison of financial institutions in northwestern Europe, Bruges, 1967.

Jean FAVIER, « Les finances de saint Louis », dans Septième centenaire de la mort de saint Louis (Royaumont-Paris, 21-27 juillet 1970), Paris, 1976, p. 133-140.

8.3. Éditions et regestes

Pour mémoire : ne jamais négliger les trésors (bien cachés) de BORRELLI DE SERRES, op. cit.

Abrégés des finances

— 1329-1330 : éd. Henri MORANVILLÉ, dans Bibliothèque de l'École des chartes, 48 (1887), p.382-395.

— 1330-1331 : éd. Arthur de BOISLISLE, dans Annuaire-bulletin de la société de l'histoire de France, 1875, p.91-94.

— 1344 : éd. Albert CHAMBERLAND, dans Bibliothèque de l'École des chartes, 53 (1982), p.111-114.

Trésor

Journaux du Trésor, éd. Jules VIARD, Paris (Documents inédits) :

Philippe IV (1940) ;

Charles IV (1917) ;

Philippe VI (1899 : inclut l'Ordinarium Thesauri de 1338-1339).

Henri MORANVILLÉ, « Extraits des journaux du Trésor (1345-1419) », dans Bibliothèque de l'École des chartes, 49 (1888), p. 149-214 et 368-452.

Robert FAWTIER, Comptes du Trésor, 1296, 1316, 1384, 1477, Paris, 1930 (Documents financiers, 2).

Élisabeth LALOU, « Fragments de journal du Trésor de l'année 1352 retrouvés dans une reliure », dans Bibliothèque de l'École des chartes, 144 (1986), p. 145-150.

Comptes généraux et spéciaux

Ferdinand LOT et Robert FAWTIER, Le plus ancien budget de la monarchie française, 1202-1203, Paris, 1932 (Bibliothèque de l'École des hautes-études, Sciences philologiques et historiques, 259).

Comptes du XIII^e siècle, jusqu'à Philippe le Bel, dans Recueil des historiens de la France, t. XXI-XXII, Paris, 1845-1865.

Édition insuffisante.

Robert FAWTIER, Comptes royaux (1285-1314), Paris, 1953-1956, 3 vol. (Documents financiers, 3).

François MAILLARD, Comptes royaux (1314-1328), Paris, 1961, 2 vol. (Documents financiers, 4).

La suite a été prise, mais sous forme de catalogue et non plus d’édition, par :

Raymond CAZELLES, Comptes royaux (1328-1364), Paris, 1984, 1 vol. paru (Documents financiers, 6).

Barthélemy POCQUET DU HAUT-JUSSE, La France gouvernée par Jean Sans Peur : les dépenses du receveur général du royaume, Paris, 1959 (Mémoires et documents publiés par la Société de l'École des chartes, 13).

Comptes perdus

De nombreux comptes perdus peuvent être en partie connus (nom du comptable, solde, parfois détail de certaines opérations) grâce aux analyses fournies par des inventaires anciens d'archives de la Chambre des comptes, ou aux mentions et extraits livrés par des érudits de l'époque moderne. Ainsi :

Charles-Victor LANGLOIS, Inventaire d'anciens comptes royaux dressés par Robert Mignon sous le règne de Philippe de Valois, Paris, 1899 (Documents financiers, 1).

Robert-Henri BAUTIER, « Inventaires de comptes royaux particuliers de 1328 à 1351 », dans Bulletin philologique et historique, 1960, p. 773-837.

Léon MIROT, « Dom Bévy et les comptes des trésoriers des guerres : essai de restitution d'un fonds disparu de la Chambre des comptes », dans Bibliothèque de l'École des chartes , 86 (1925), p. 245-379.

Comptes de l'Hôtel et de la Chambre aux deniers

Louis DOUËT D'ARCQ, Comptes de l'Hôtel des rois de France aux XIV^e et XV^e siècles, Paris, 1865 (Société de l'histoire de France ).

Édition sélective.

Elisabeth LALOU, Les comptes sur tablettes de cire de la Chambre aux deniers de Philippe III le Hardi et de Philippe IV le Bel (1282-1309), Paris, 1995 (Documents financiers, 8).

Fragments :

Robert FAWTIER, « Un compte de menues dépenses de l'hôtel du roi Philippe VI de Valois pour le premier semestre de l'année 1321 », dans Bulletin philologique et historique, 1928-1929, p. 183-239.

Élisabeth LALOU, « Un compte de l'Hôtel du roi sur tablettes de cire, 10 octobre-14 novembre [1350] », dans Bibliothèque de l'École des chartes, 152 (1994), p. 91-127.

Y. de LA HAYE, « Les reliures des registres paroissiaux conservés aux Archives départementales d'Indre-et-Loire », dans La gazette des archives, n° 142-143 (3^e-4^e trimestres 1988), p. 50-51 (fragments de Louis XI à Catherine de Médicis).

Comptes de l'Argenterie et de l'Écurie

Louis DOUËT D'ARCQ, Comptes de l'Argenterie des rois de France au XIV^e siècle, Paris, 1851 ; Nouveau recueil des comptes de l'Argenterie des rois de France, Paris, 1874 (Société de l'histoire de France ).

Éditions sélectives.

Charles SAMARAN, « Cinquante feuillets retrouvés des comptes de l'Argenterie de Louis XI (1466-1471) », dans Bulletin philologique et historique, 1928-1929, p. 79-89.

Raymond CAZELLES, « L'Argenterie de Jean le Bon et ses comptes », dans Bulletin de la Société nationale des Antiquaires de France, 1966, p. 51-62.

Comptes de l'Écurie du roi Charles VI, vol. I, Le registre KK 34 des Archives nationales (1381-1387), par Guy-Michel LEPROUX, vol. II, Le registre KK 35 des Archives nationales (1399-1404 et 1411-1413), par Claude BILLAUD, Paris, 1995-1996 (Documents financiers, 9).

8.4. La Cour du Trésor

Gustave DUPONT-FERRIER, Nouvelle série d'études sur les institutions financières de la France à la fin du Moyen Âge : les origines et le premier siècle de la Cour du Trésor, Paris, 1936 (Bibliothèque de l'École des hautes-études, Sciences philologiques et historiques, 266).

Gustave DUPONT-FERRIER, « Les avocats à la Cour du Trésor de 1401 à 1515 », dans Bibliothèque de l'École des chartes, 97 (1936), p. 5-81 et 374-385 [A-Ma] ; 98 (1937), p. 99-145 [Ma-W].

Gustave DUPONT-FERRIER, Le personnel de la Cour du Trésor (1390-1520), Paris, 1937 (t. à p. de Annuaire-Bulletin de la Société de l’histoire de France, 1935).

Suzanne CLEMENCET, « Bureau des Finances [Z1f] », dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime [aux Archives nationales], Paris, 1958, p. 303-308

8.5. Les finances extraordinaires

Gustave DUPONT-FERRIER, Études sur les institutions financières de la France à la fin du Moyen Âge, Paris, 1930-1932, 2 vol.

John B. HENNEMAN, Royal taxation in fourteenth century France, [I], The developments of war financing, 1322-1356, Princeton, 1971 ; [II] The captivity and ransom of John II, 1356-1370, Philadelphie, 1976.

Pierre BOUGARD et Maurits GYSSELING, L'impôt royal en Artois (1295-1302), rôles du centième et du cinquantième, présentés et publiés avec une table anthroponymique, Louvain, 1970.

Elizabeth A. R. BROWN, Customary aids and royal finance in Capetian France : the marriage aid of Philip the Faire, Cambridge (Mass.), 1992 (Medieval Academy books, 100).

L’impôt au Moyen Âge : l’impôt public et le prélèvement seigneurial, fin XII^e-début XVI^e siècle, [actes du] colloque tenu à Bercy les 14, 15 et 16 juin 2000 sous la direction scientifique de Philippe Contamine, Jean Kerhervé et Albert Rigaudière, Paris, 2003 (Histoire économique et financière de la France, série Animation de la recherche), 3 vol. (t. I, Le droit d’imposer ; t. II, Les espaces fiscaux ; t. III, Les techniques).

Les états

Henri GILLES, Les états du Languedoc au XV^e siècle, Toulouse, 1965 ; « État actuel des travaux sur les états provinciaux : rapport, discussion de ce rapport », dans Recherches sur les états généraux et les états provinciaux de la France médiévale (110^e Congrès national des Sociétés savantes, Montpellier, 1985), t. III, Paris, 1986, p. 31-51.

Neithard BULST, Die französischen Generalstände von 1468 und 1484 : Prosopographische Untersuchungen zu den Delegierten, Sigmaringen, 1992 (Beihefte der Francia, 26).

La Cour des aides

Gustave DUPONT-FERRIER, Nouvelles études sur les institutions financières de la France à la fin du Moyen Âge : les origines et le premier siècle de la Chambre ou Cour des aides de Paris, Paris, 1933.

Gustave DUPONT-FERRIER, « Les avocats à la Chambre ou Cour des aides de Paris au XV^e siècle », dans Bibliothèque de l'École des chartes, 93 (1932), p. 267-313.

Gustave DUPONT-FERRIER, Le personnel de la Cour des aides de Paris des origines à 1483, Paris, 1932 (t. à p. de Annuaire-Bulletin de la Société de l’histoire de France, 1931).

Suzanne CLEMENCET, « Cour des Aides de Paris [Z1a] », dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime [aux Archives nationales], Paris, 1958, p. 223-233.

8.6. La Chambre des comptes

Arthur de BOISLISLE, Chambre des comptes de Paris : pièces justificatives pour servir à l'histoire des premiers présidents, Nogent-le-Rotrou, 1873.

Jules VIARD, « La Chambre des comptes sous le règne de Philippe de Valois », dans Bibliothèque de l'École des chartes, 93 (1932), p. 331-359.

Henri JASSEMIN, La Chambre des comptes de Paris au XV^e siècle, précédé d'une introduction sur ses origines, Paris, 1939.

Danièle PREVOST, « Maître des comptes à Paris au XIV^e siècle : un couronnement de carrière », dans Études et documents [du Comité pour l'histoire économique et financière], t. 9, 1997, p. 3-26.

Olivier MATTÉONI, « Vérifier, corriger, juger : les Chambres des comptes et le contrôle des officiers en France à la fin du Moyen Âge », dans Revue historique, t. 309/1 (2007), p. 31-69 ; repr. dans Id., Institutions et pouvoirs en France, XIV^e-XV^e siècles, Paris, 2010 (Les médiévistes français, 10), p. 123-152..

8.7. La Cour des monnaies

Suzanne CLÉMENCET, « Cour des Monnaies » [Z^1b], dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, op. cit., p. 237-246.

Marc BOMPAIRE, Françoise DUMAS, Numismatique médiévale : monnaies et documents d’origine française, Turnhout, 2000 (L’atelier du médiéviste, 7), spéc. p. 364 et suiv.

8.8. Finances princières

Études générales

Jean KERHERVÉ, L’État breton aux XIV^e et XV^e siècles : les ducs, l’argent, les hommes, Paris, 1987, 2 vol.

Exemples d’études de comptabilités, aux contours classiques :

Monique CHAUVIN-LECHAPTOIS, Les comptes de la châtellenie de Lamballe, 1387-1482, Paris, 1977, 348 p., 11 pl.

A. VAN NIEUWENHUYSEN, Les finances du duc de Bourgogne Philippe le Hardi, 1384-1404 : économie et politique. Bruxelles, 1984 (Université libre de Bruxelles, Faculté de philosophie et lettres, 90).

Jean RAUZIER, Finances et gestion d’une principauté au XIV^e siècle : le duché de Bourgogne de Philippe le Hardi, 1364-1384, Paris, 1996.

Typologie des documents comptables :

Gérard SIVÉRY, « L’évolution des documents comptables dans l’administration hennuyère de 1287 à 1360 », dans Bulletin de la Commission royale d’histoire, 141 (1975), p. 133-235.

Werner PARAVICINI, « L’embarras de richesses : comment rendre accessibles les archives financières de la maison de Bourgogne-Valois ? », dans Académie royale de Belgique, Bulletin de la classe des Lettres, 6^e sér., 7 (1996), p. 21-68.

Jean-Louis GAULIN et Christian GUILLERÉ, « Des rouleaux et des hommes : premières recherches sur les comptes de châtellenies savoyards », dans Études savoisiennes, 1 (1992), p. 51-108.

Pour le sud-est et la constellation des États bourguignons, voir les mises au point nourries de R.-H. Bautier et J. Sornay, Les sources de l’histoire économique et sociale…

Documents centraux : spécimens d’éditions

États prévisionnels

Janine SORNAY, « Les états prévisionnels des finances ducales au temps de Philippe le Bon », dans Études bourguignonnes, actes du 109^e Congrès national des sociétés savantes (Dijon, 1984), Histoire médiévale et philologie, t. II, Paris, 1987, p. 35-94.

Maurice-A. ARNOULD, « Le premier budget du duc Charles de Bourgogne (1467-1468) », dans Bulletin de la Commission royale d’histoire, 150 (1984), p. 226-271.

Jean KERHERVÉ, « Le budget de la guerre en Bretagne d’après l’“estat” de 1482-1483 », dans Guerre, pouvoir et noblesse au Moyen Âge, mélanges en l’honneur de Philippe Contamine, textes réunis par Jacques Paviot et Jacques Verger, Paris, 2000 (Cultures et civilisations médiévales, 22), p. 363-392.

Caisses centrales

Le paysage des éditions est particulièrement éclaté. Quelques titres, qui donneront aussi une bonne idée de l’évolution des pratiques de publication, à commencer par les sélections d’articles jugés « intéressants », qui masquent les traits de structure : Extraits des comptes et mémoriaux du roi René, éd. Albert LECOY DE LA MARCHE, Paris, 1873 (Documents historiques publiés par la Société de l’École des chartes). — Les comptes du roi René publiés d’après les originaux inédits conservés aux Archives des Bouches-du-Rhône par G. ARNAUD D’AGNEL, Paris, 1908-1910, 3 vol.

Documents relatifs au comté de Champagne et de Brie, 1172-1361, publiés par Auguste LONGNON, t. III [comptes généraux et locaux du XIII^e et de la première moitié du XIV^e siècle], Paris, 1914 (Documents inédits).

Joseph DE CROŸ, « Compte des recettes et dépenses du comté de Blois en 1319 », dans Mémoires de la Société des sciences et lettres de Loir-et-Cher, 15 (1901), p. 71-185 [étude] et 186-352 [édition].

Michel MOLLAT et Robert FAVREAU, Comptes généraux de l’État bourguignon entre 1416 et 1420, Paris, t. I-III/1, 1965-1969 ; t. III/2, Index, 1976 (Recueil des historiens de la France, Documents financiers, 5).

Bernard DELMAIRE, Le compte général du receveur d’Artois pour 1303-1304, édition précédée d’une introduction à l’étude des institutions financières de l’Artois aux XIII^e-XIV^e siècles, Bruxelles, 1977 (Commission royale d’histoire).

Hubert COLLIN, « Les plus anciens comptes administratifs du Barrois, I, Aux origines de la Chambre des comptes de Bar : le memorandum du compte général de 1291-1292 », dans Lotharingia, 2 (1990), p. 21-41 ; « Les plus anciens comptes administratifs du Barrois, II, Le compte général de Jean Petitprêtre de Revigny pour le comté de Bar (1321-1328) », dans Lotharingia, 3 (1991), p. 173-249.

Caisses spéciales

Alain VENTURINI, « Un compte de l’Hôtel de Marie d’Anjou, reine de Majorque, retirée en Provence », dans Bibliothèque de l’École des chartes, 146 (1988), p. 69-129.

Comptes de l’argentier de Charles le Téméraire, duc de Bourgogne, vol. 1, Année 1468 : le registre B 2068 des Archives départementales du Nord, vol. 2, Année 1469 : le registre CC 1924 des Archives générales du Royaume, Bruxelles, vol. 3/1-2, Année 1470 : le registre CC 1925 des Archives générales du Royaume, Bruxelles, vol. 4, Rôles mensuels et fragments des années 1471-1475 conservés aux Archives départementales du Nord, Lille, éd. Anke GREVE, Émilie LEBAILLY, Valérie BESSEY, Véronique FLAMMANG, Sébastien HAMEL, sous la dir. de Werner PARAVICINI, Paris, 2001-2009 (Recueil des historiens de la France, Documents financiers et administratifs, 10).

Documents locaux : spécimens d’éditions

Georges DE MANTEYER, Les finances delphinales : documents (1268-1370), Gap, 1944.

Paul CATTIN, Les comptes de dépenses de la châtellenie de Billiat (Ain) au XIV^e siècle (1317-1372) et la charte de franchises de la ville (1324), Paris : De Boccard, 1997 (Cahiers René de Lucinge, 4^e sér., 32) [parmi d’autres éditions du même genre assurées par l’auteur].

Hubert COLLIN, « Le compte de la construction de la maison-forte du duc de Bar à Pont-à-Mousson de 1395 à 1398 », dans Bulletin philologique et historique, 1966, t. I, p. 367-409.

Fiscalité et états

Maurice-A. ARNOULD, Les relevés de feux, Turnhout, 1976 (Typologie des sources du Moyen Âge occidental, 18).

Recherches sur les états généraux et les états provinciaux de la France médiévale, actes du 110^e Congrès national des sociétés savantes (Montpellier, 1985), Histoire médiévale et philologie, t. III, Paris, 1986.

Monique ZERNER, Le cadastre, le pouvoir et la terre : le Comtat Venaissin pontifical au début du XV^e siècle, Rome, 1993 (Collection de l’École française de Rome, 174).

Documents sur les trois états du pays et comté de Forez, éd. É. FOURNIAL et J.-P. GUTTON, t. I, Des origines à la réunion du comté à la couronne (1531), Saint-Étienne, 1987.

Gérard GOUIRAN et Michel HÉBERT, Le livre “Potentia” des états de Provence, 1391-1523, Paris, 1997 (Documents inédits in-8°, 25).

Chambres des comptes

Les chambres des comptes (XIV^e-XV^e siècles), actes du colloque de Moulins, 6-8 avril 1995, éd. Philippe Contamine et Olivier Mattéoni, Paris, 1996.

Les chambres des comptes en France aux XIV^e et XV^e siècles, textes et documents, réunis sous la dir. de P. Contamine et O. Mattéoni, Paris, 1998.

Étienne FOURNIAL, Les mémoriaux de la Chambre des comptes de Forez : restitution du registre des années 1349-1356, Mâcon, 1964.