8. L’acte privé
Notaires, officialité, actes privés
8.1. Généralités
Alain DE BOÜARD, Manuel de diplomatique française et pontificale, t. II, L'acte privé, Paris, 1948, 317 p. et 2 fasc. de 34 pl. [8C160 et FF43]
Important mais très daté dans son approche de l’histoire du droit.
Robert-Henri BAUTIER, « L'authentification des actes privés dans la France médiévale : notariat public et juridiction gracieuse », dans Notariado público y documento privado : de los orígenes al siglo XIV (Actas del VII Congreso internacional de diplomática, Valencia, 1986), Valencia, 1989 (Papers i documents, 7), p. 701-772 ; reproduit dans Chartes, sceaux et chancelleries, op. cit., t. I, p. 269-340. [8ID283]
Donne toute la bibliographie utile à cette date.
8.2. L’acte privé jusqu’au XIIe siècle
Études très dispersées et matériau semblant décourager la synthèse. Noter toutefois :
Benoît-Michel TOCK, « L’acte privé en France, VIIe-première moitié du Xe siècle », dans Les transferts patrimoniaux en Europe occidentale, VIIIe-IXe siècles, I, [actes de la table ronde de Rome, 6, 7 et 8 mai 1999] (= Mélanges de l’École française de Rome, Moyen Âge, t. 111, 1999, n° 2), p. 499-537. [8Q30C]
Pratiques de l’écrit documentaire au XIe siècle, éd. Olivier GUYOTJEANNIN, Laurent MORELLE et Michel PARISSE, dans Bibliothèque de l’École des chartes, t. 155 (1997), p. 5-349. [8Q5]
Charters and the use of the written word in medieval society, éd. Karl HEIDECKER, Turnhout, 2000, XI-253 p. (Utrecht studies in medieval literacy, 5). [8O1798(5)]
Die Privaturkunden der Karolingerzeit, éd. Peter ERHART, Karl HEIDECKER et Bernhard ZELLER, Dietikon-Zurich, 2009. [4D137]
Et aussi, de grande importance :
Josiane BARBIER, Archives oubliées du haut Moyen Âge : les Gesta municipalia en Gaule franque (VIe-IXe siècle), Paris, 2014 (Histoire et archives, 12). [8Q533A]
Jérôme BELMON, “ In conscribendis donationibus hic ordo servandus est... : l'écriture des actes de la pratique en Languedoc et en Toulousain (IXe-Xe siècle) ”, dans "Auctor" et "auctoritas" : invention et conformisme dans l'écriture médiévale, actes du colloque de Saint-Quentin-en-Yvelines (14-16 juin 1999), réunis sous la direction de Michel Zimmermann, Paris, 2001 (Mémoires et documents de l'École des chartes, 59), p. 283-320. [8Q16(59)]
Mathieu ARNOUX, « Essor et déclin d’un type diplomatique : les actes passés coram parrochia en Normandie (XIIe-XIIIe siècle) », dans Bibliothèque de l’École des chartes, t. 154, 1996, p. 323-357. [8Q5]
8.3. Juridictions gracieuses et tabellionages
Paul FOURNIER, Les officialités au Moyen Age, 1180-1328, Paris, 1880. [8K132]
Robert-Henri BAUTIER, « L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe à la fin du XVe siècle », dans Bibliothèque de l'École des chartes, 116 (1958), p. 29-106 ; reproduit dans Chartes, sceaux et chancelleries, op. cit., t. I, p. 359-436. [8Q5]
Alain DE BOÜARD, Études de diplomatique sur les actes des notaires du Châtelet de Paris, Paris, 1900 (Bibliothèque de l’E.P.H.E., 186). [8Q7(186)]
Tabellions et tabellionages de la France médiévale et moderne, actes des journées d'études des 23 et 24 septembre 2005 et 7 septembre 2007, éd. Mathieu ARNOUX et Olivier GUYOTJEANNIN, Paris, 2011, 565 pages (Mémoires et documents de l'École des chartes, 90). [8Q16(90)]
Olivier Guyotjeannin, « L’officialité, laboratoire diplomatique ? Quelques réflexions à partir des actes de l’officialité épiscopale de Paris au XIIIe siècle », dans Les officialités dans l’Europe médiévale et moderne : des tribunaux pour une société chrétienne, actes du colloque international de Troyes (27-29 mai 2010), éd. Véronique Beaulande-Barraud et Martine Charageat, Turnhout, 2014 (Ecclesia militans, 2), p. 109-131. En ligne
8.4. Notariat public
Jean HILAIRE, La science des notaires, une longue histoire, Paris, 2000 (Droit, éthique, société). [8K1249]
Franck ROUMY, « Histoire du notariat et du droit notarial en France », dans , éd. Mathias Schmoeckel et Werner Schubert, Baden-Baden, 2009 (Rheinische Schriften zur Rechtsgeschichte, 12), p. 125-168. [8K1506 ]
Dominique BIDOT-GERMA, Un notariat médiéval : droit, pouvoir et société en Béarn, Toulouse, 2008 (Histoire notariale), avec une ample bibliographie. [8K1138(11)]
De la Ligurie au Languedoc : le notaire à l’étude, dir. Sylvie DESACHY [catalogue d’exposition], Albi, 2012, 159 p. [8K1720]
Nombre d'études historiques intègrent des considérations sur le volume et la typologie de la production comme sur le profil et la clientèle du notaire. Particulièrement suggestive sur la pratique notariale :
Marie-Claude MARANDET, Le souci de l'au-delà : la pratique testamentaire dans la région toulousaine (1300-1450), Perpignan, 1998, 2 vol., 701 p. (Études). [8K1237]
Recensement des registres médiévaux
Robert-Henri BAUTIER et Janine SORNAY, Les sources de l’histoire économique et sociale... Sud-est, … [UVII64]
Outre cet ouvrage, voir :
André GOURON, « Les archives notariales des anciens pays de droit écrit au Moyen Âge », dans Recueil de mémoires et travaux publiés par la Société d’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, fasc. 5, 1966 [Montpellier, in-4°], p. 47-60. [4Q33]
Frank BRÉCHON, « Autour du notariat et des nouvelles pratiques de l’écrit dans les régions méridionales aux XIIe et XIIIe siècles », dans Comprendre le XIIIe siècle : études offertes à Marie-Thérèse Lorcin, dir. Danièle ALEXANDRE-BIDON et Pierre GUICHARD, Lyon, 1995, p. 161-172. Où trouver ce document?
En annexe, liste, carte et tableau chronologique des registres du XIIIe siècle conservés en Provence, Dauphiné, Languedoc, Rouergue et Quercy.
Cécile BEGHIN et Franck BRÉCHON, Les archives notariales médiévales de la sénéchaussée de Beaucaire, répertoire numérique des registres antérieurs à 1500, Lyon (U.M.R. 5648), 1998 [répertoire détaillé, avec récapitulations graphiques par périodes et par lieux]. Où trouver ce document?
Problèmes de méthode des comptages
Louis STOUFF, « Les registres de notaires d’Arles (début XIVe siècle-1460) : quelques problèmes posés par l’utilisation des archives notariales », dans Provence historique, t. 25, 1975 [= Mélanges A. Villard], p. 305-324. [8Q206]
Études archivistico-diplomatiques sur des notariats régionaux :
Gaston LETONNELIER, « Notice sur le notariat en Dauphiné », [introduction à :] Archives départementales de l’Isère, Répertoire numérique de la sous-série 3 E, Grenoble, 1930. [4B38-3E] Le répertoire numérique doit être à l’Ecole ?
Jean DELMAS, [Introduction à :] Archives départementales de l’Aveyron, Archives notariales de l’Aveyron… sous-série 3 E, Rodez, 1981. [4B12-3E]
Pour se mettre rapidement au courant de la situation hors de France :
Ezio BARBIERI, Notariato e documento notarile a Pavia (secoli XI-XIV), Florence, 1990 (Pubblicazioni della Facoltà di lettere e filosofia dell’Università di Pavia, 58). [8B1010 ]
Andreas MEYER, “Felix et inclitus notarius”, Studien zum italienischen Notariat vom 7.bis zum 13. Jahrhundert, Göttingen, 2000 (Bibliothek des Deutschen historischen Instituts in Rom, 92). Où trouver ce document? En cours d'acquisition à la BECH
Attilio BARTOLI LANGELI, Notai : scrivere documenti nell’Italia medievale, Rome, 2006 (I libri di Viella, 56). [8C552]
Christopher R. CHENEY, Notaries public in England in the thirteenth and fourteenth centuries, Oxford, 1972. [8C272 ]
Estudíos sobre el notariado europeo (siglos XIV-XV), éd. Pilar OSTOS et Ma Luisa PARDO, Séville, 1997. Où trouver ce document ?
Portugal, Pays-Bas, Pologne, Angleterre.