7. Justices royale et princières
archivistique, justice royale, justice princière, diplomatique
7.1. Justices locales
Bernard GUENÉE, Tribunaux et gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Âge (v. 1380-v. 1550), Paris, 1963 (Publications de la Faculté des Lettres de l'Université de Strasbourg, 144) ; « Catalogue des gens de justice de Senlis et de leurs familles (1380-1550) », dans Comptes-rendus et mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Senlis, 1979-1980, p. 20-84 ; 1981-1982, p. 3-96.
Joseph R. STRAYER, Les gens de justice du Languedoc sous Philippe le Bel, Toulouse, 1970 (Cahiers de l'Association Marc Bloch, 5).
C. r. par François MAILLARD, dans Actes du 96e Congrès national des sociétés savantes, Section de philologie et d'histoire, Toulouse, 1971, Paris, 1978, t. I, p. 325-328.
Sur le Châtelet, dont ne restent que trois registres de sentences ou d'écrous :
Claude GAUVARD, « Les sources judiciaires à la fin du Moyen Âge peuvent-elles permettre une approche quantitative du crime ? », dans Commerce, finances et société (XIe-XVIe siècle), recueil de travaux d'histoire médiévale offerts à M. le professeur Henri Dubois, éd. Philippe Contamine, Thierry Dutour et Bertrand Schnerb, Paris, 1993 (Cultures et civilisations médiévales), p. 469-448 ; réimprimé sous le titre « Compter le crime » dans Ead., Violence et ordre public au Moyen Âge, Paris, 2005 (Les médiévistes français, 5), p. 18-36.
Claude GAUVARD, Mary et Richard ROUSE, Alfred SOMAN, « Le Châtelet de Paris au début du XVe siècle, d'après les fragments d'un registre d'écrous de 1412 », dans Bibliothèque de l'École des chartes, 157 (1999), p. 565-606.
Julie CLAUSTRE, « Naissance d’une mémoire judiciaire : les débuts de la ‘clergie’ du Châtelet de Paris (vers 1320-vers 1420), dans Une histoire de la mémoire judiciaire, études réunies par Olivier Poncet et Isabelle Storez-Brancourt, Paris : École des chartes, 2009 (Études et rencontres de l’École des chartes, 29), p. 151-161.
7.2. Les parlements
Histoire du parlement de Paris
Félix AUBERT, Le parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles VII, 1314-1422, Paris, 1886-1890, 2 vol. ; Le Parlement de l'origine à François Ier, 1250-1515, Paris, 1894, 2 vol.
Gustave DUCOUDRAY, Les origines du parlement de Paris et la justice aux XIIIe et XIVe siècles, Paris, 1902 ; « Nouvelles recherches sur le parlement de Paris, période d'organisation (1250-1350) », dans Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 39 (1916), p. 62-109 et 229-290.
Charles-Victor LANGLOIS, Textes relatifs à l'histoire du Parlement de Paris depuis les origines jusqu'en 1314, Paris, 1888 (Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire) ; « Les origines du parlement de Paris », dans Revue historique, 42 (1890), p. 74-114.
Edouard MAUGIS, Histoire du parlement de Paris de l'avènement des rois Valois à la mort de Henri IV, Paris, 1913-1916, 3 vol.
Françoise AUTRAND, Naissance d'un grand corps de l'État : les gens du parlement de Paris (1345-1454), Paris, 1981 (Publications de la Sorbonne, N.S. Recherches, 46).
Etudes particulières
Roland DELACHENAL, Histoire des avocats au parlement de Paris, 1300-1600, Paris, 1885.
Paul GUILHIERMOZ, Enquêtes et procès : études sur la procédure et le fonctionnement du parlement au XIVe siècle, Paris, 1892.
Félix AUBERT, « Les Requêtes du Palais (XIIIe-XVIe siècles) : style des Requêtes du Palais », dans Bibliothèque de l'École des chartes, 69 (1908), p. 581-642.
Carola M. SMALL, « Appeals from the duchy of Burgundy to the parlement of Paris in the early fourteenth century », dans Medieval studies, 39 (1977), p. 350-368.
Roger G. LITTLE, The parlement of Poitiers : war, government and Politics in France, 1418-1436, Woodbridge, 1984 (Studies in history ).
Exemples d’études récentes sur les apports multiformes des registres :
Françoise AUTRAND, « Offices et officiers royaux en France sous Charles VI », dans Revue historique, 242 (1969), p. 285-338.
Alain DEMURGER, « L'histoire au secours de la chicane : la place de l'histoire dans les procès au Parlement au début du XVe siècle (1419-1436) », dans Journal des savants, octobre-décembre 1985, p. 231-312.
Serge LUSIGNAN, « Vérité garde le roy » : la construction d’une identité universitaire en France, XIIIe-XVe siècle, Paris, 1999, 332 p. (Histoire ancienne et médiévale, 55).
Gisela NAEGLE. Stadt, Recht und Krone : Französische Städte, Königtum und Parlement im späten Mittelalter. Husum : Matthiesen Verlag, 2002. 2 vol. in-8°, 816 p.
Le Parlement de Paris au fil de ses archives, actes de la journée d’études du 22 mars 2002, Paris, 2003, 216 pages (= Histoire et archives, n° 12, juillet-décembre 2002).
Louis DE CARBONNIERES. La procédure devant la chambre criminelle du parlement de Paris au XIVe siècle. Paris : Honoré Champion, 2004. In-8°, 959 pages. (Histoire et archives, h.-s. n° 4).
Une histoire de la mémoire judiciaire, études réunies par Olivier PONCET et Isabelle STOREZ-BRANCOURT, Paris, École des chartes, 2009 (Études et rencontres de l’École des chartes, 29), passim.
Grands jours et autres parlements
Troyes
John F. BENTON, « Philip the Fair and the Jours of Troyes », dans Studies in medieval and Renaissance history, 6 (1969), p. 279-344.
Toulouse
André VIALA, Le parlement de Toulouse et l'administration royale laïque (1420-1525 environ), Albi, 1953, 2 vol..
Jean-Louis GAZZANIGA, « Le parlement de Toulouse et l'administration en Languedoc aux XVe et XVIe siècles », dans Histoire comparée de l'administration (IVe-XVIIIe siècles), actes du XIVe colloque historique franco-allemand (Tours, 27 mars-1er avril 1977), Munich, 1980 (Beihefte der Francia, 9), p. 429-436.
Dijon
Georges CHEVRIER, « Les débuts du parlement de Dijon (1477-1487) », dans Annales de Bourgogne, 15 (1943), p. 93-124.
Jean RICHARD, « Quelques aspects de l'histoire du Parlement de Dijon », dans Mémoires de l'Académie des sciences et arts de Dijon, 123 (1976-1978), p. 135-146.
Archivistique
Marie-Thérèse AUBRY, Monique LANGLOIS, Chantal REYDELLET, « Les parlements de France et leurs archives », dans La gazette des archives, n° 125-126 (2e-3e trimestres 1984), p. 125-143.
Sur le parlement de Paris
Alphonse GRÜN, « Notice sur les archives du parlement de Paris », [introduction à] Edgar BOUTARIC, Actes du parlement de Paris, Paris, 1863, p. I-CCXC.
Monique LANGLOIS, « Parlement de Paris », dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime [aux Archives nationales], Paris, 1958, p. 65-162.
Josette METMAN, « Les archives du parlement de Paris : instruments de recherche manuels et informatisés », dans Francia, 6 (1978), p. 567-576.
Pour aller au plus vite, les registres jusqu'à 1350 sont désormais accessibles par des éditions ou regestes détaillés ; de là à 1420 environ (pour les sentences) par les analyses élaborées au sein du Centre d'études d'histoire juridique, dont les fichiers sont progressivement mise en ligne (http://www.u-paris2.fr/cehj). Un excellent panorama des instruments de recherche disponibles est donné par l'État des inventaires des Archives nationales, t. I, p. 197-199 (série U) et 211-242 (série X). Mais il faut y ajouter :
Christopher T. ALLMAND et C.A.J. ARMSTRONG, English suits before the Parlement of Paris, 1420-1426, Woodbridge, 1982 (Camden fourth series, 26).
Raoul C. VAN CAENEGEM, Les arrêts et jugés du Parlement de Paris sur appels flamands conservés dans les registres du Parlement, Bruxelles, 1966-1977, 2 vol. (1320-1453 et 1454-1521).
Serge DAUCHY, Les appels flamands au Parlement de Paris, regestes des dossiers de procès reconstitués d'après les registres du Parlement et les sources conservées dans les dépôts d'archives de Belgique et du Nord de la France, Bruxelles [diff. Turnhout], 1998 (Recueil de l'ancienne jurisprudence de la Belgique, 1re sér.).
Excellente introduction à la langue des sentences et à leur prodigieuse richesse (l'exposé donne un résumé circonstancié de l'affaire et de la procédure) dans :
Groupe d'étude d'histoire juridique, La guerre de Cent Ans vue à travers les registres du Parlement (1337-1369), dir. Pierre-Clément TIMBAL, Paris, 1961.
7.3. La grâce royale et les lettres de rémission
Claude GAUVARD, « De grace especial » : crime, État et société en France à la fin du Moyen Âge, Paris, 1991, 2 vol. (Histoire ancienne et médiévale, 24).
